CARTE NOIRE
Présentation de la marque CARTE NOIRE
Déposée le 16 décembre 2015 par monsieur DEL GAUDIO GIUSEPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE NOIRE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.
DEL GAUDIO GIUSEPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686949 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 21 février 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°695232 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Inscription le 28 juin 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°702869 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28